L'Oeuvre de l'esprit en question(s)
Un exercice de qualification
Sous la direction de A. Bensamoun, F. Labarthe et A. Tricoire
Mare & Martin
2015
Présentation de l'éditeur
L’oeuvre de l’esprit est l’objet du droit d’auteur, la condition
d’accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au
créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit
commun. C’est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a
priori protecteur de l’auteur. On parle de droit d’auteur « à la
française », in favorem auctoris. Il ne s’agit d’ailleurs pas d’un droit
de l’oeuvre - à l’image du droit des biens -, mais d’un droit d’auteur…
de l’auteur ? On pourrait toutefois s’interroger sur la pertinence de
cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique.
Résiste-t-elle d’ailleurs lorsqu’on la confronte aux faits ?
À l’heure où l’on protège par ce droit non plus seulement un tableau,
une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine
de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire…, l’auteur est-il
bien au centre de toutes les attentions et les critères d’accès à la
protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de
forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de
l’oeuvre ?
