L'Oeuvre de l'esprit en question(s). Un exercice de qualification, Sous la direction de A. Bensamoun, F. Labarthe et A. Tricoire

 

L'Oeuvre de l'esprit en question(s)

Un exercice de qualification

Sous la direction de A. Bensamoun, F. Labarthe et A. Tricoire

Mare & Martin

2015

Présentation de l'éditeur

L’oeuvre de l’esprit est l’objet du droit d’auteur, la condition d’accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C’est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l’auteur. On parle de droit d’auteur « à la française », in favorem auctoris. Il ne s’agit d’ailleurs pas d’un droit de l’oeuvre - à l’image du droit des biens -, mais d’un droit d’auteur… de l’auteur ? On pourrait toutefois s’interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d’ailleurs lorsqu’on la confronte aux faits ?

À l’heure où l’on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire…, l’auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d’accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l’oeuvre ?

Agnès TRICOIRE, Petit traité de la liberté de création

Agnès TRICOIRE
Petit traité de la liberté de création
La Découverte
2011

Présentation de l'éditeur
La liberté de création n’est prévue dans aucun texte de loi, aucun instrument juridique ne l’a pensée. La liberté d’expression est bien consacrée depuis plus de deux siè-cles par l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, mais on ne trouve pas la moindre référence aux œuvres, ou à l’art, dans cette déclaration. Or les œuvres font débat. Et ce débat se déroule de plus en plus devant les tribunaux, la loi se montrant sans cesse plus contraignante et répressive. Qui doit juger les œuvres et selon quels critères ? De l’élu qui décide d’interdire telle exposition à la commission de classification des films qui applique des critères ouvertement subjectifs, la littérature, les arts plastiques, la chanson, le cinéma sont désormais passés au prisme des opinions de chacun, religieuses, morales, politiques.
L’art doit-il être soumis à des impératifs aussi variés et étrangers à sa sphère ? Comment définir la liberté de création ? Y a-t-il des limites acceptables, comme la vie privée ou le droit à l’image ? Comment répondre aux demandes de censure lorsqu’on est un élu ? Que se passe-t-il aux États-Unis, souvent cités en exemple ? C’est à toutes ces questions qu’entend répondre ce livre, en alimentant la réflexion juridique par d’autres disciplines (philosophie, narratologie, sociologie) et en prenant appui sur de nombreux exemples - de Michel Houellebecq à Philippe Besson, en passant par Larry Clark, François-Marie Banier, le groupe de rap Sexion d’Assaut et bien d’autres...
Plaidant pour que le public reste libre d’entrer en contact avec les œuvres sans que l’on pense à sa place, Agnès Tricoire dessine ainsi les contours d’une liberté de créa-tion qui s’enracine dans la liberté d’expression mais s’en distingue, parce que l’art n’est pas simplement du discours.

 Agnès Tricoire est avocate au barreau de Paris, spécialiste en propriété intellectuelle et déléguée à l'Observatoire de la liberté de création.